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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole “ LE GOUESSANT 
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TERRE DE BRETAGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRE DE BRETAGNE
Société Coopérative Agricole “ LE GOUESSANT ”, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3629573
Date de dépôt :
12/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2029
TERRE DE BRETAGNE de Société Coopérative Agricole “ LE GOUESSANT 

Présentation de la marque TERRE DE BRETAGNE

Déposée le 12 février 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole “ LE GOUESSANT  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-12 du 20 mars 2009.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole “ LE GOUESSANT  domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 379 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque TERRE DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3629573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE DE BRETAGNE arrivera à expiration en date du 12 février 2029.

Société Coopérative Agricole “ LE GOUESSANT  a également déposé les autres marques suivantes : MAGISTRAL , VIVAVO , TREGA , GRANDY , GUSTY


Société Coopérative Agricole “ LE GOUESSANT ”, Société coopérative agricole - ZONE INDUSTRIELLE - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 777379843


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Renouvellement sans limitation le 25 février 2019 n°2707516 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-25

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.